Châteauroux Métropole

Ville de Châteauroux, Collectivité territoriale
Communauté d'agglomération castelroussine, Collectivité territoriale

Présentation de la marque Châteauroux Métropole

Déposée le 10 mars 2015 par Ville de ChâteaurouxTODO et Communauté d'agglomération castelroussineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Châteauroux Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Les déposants sont Ville de ChâteaurouxTODO domicilié(e) Place de la République, BP 509 - 36012 - CHATEAUROUX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et Communauté d'agglomération castelroussineTODO domicilié(e) Place de la République, BP 509 - 36012 - CHATEAUROUX cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Châteauroux, M. Rousseau-Jouhennet Alexis domicilié(e) Place de la République, BP 509 - 36012 - CHATEAUROUX cedex - France.

La marque Châteauroux Métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteauroux Métropole arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

Ville de Châteauroux a également déposé les autres marques suivantes : l'Envolée des Livres